Tour d’horizon sur le diagnostic de pollution des sols

Tour d’horizon sur le diagnostic de pollution des sols

Étant donné qu’un sol peut être pollué par d’anciens dépôts de substances polluantes, le « diagnostic de pollution des sols » est un procédé important pour garantir une bonne santé. En effet, une contamination peut devenir un risque sanitaire pour l’environnement mais également pour les personnes qui vont y vivre ou y travailler. D’une manière générale, le diagnostic de pollution des sols permet de déterminer l’état de pollution d’un terrain. Il a pour but de garantir la sécurité sanitaire de l’occupant ainsi que la lutte contre la dégradation de l’environnement. Actuellement, certaines entreprises, comme KAD ENVIRONNEMENT EURL, proposent des prestations de services pour ce genre de travaux. Pour vous permettre d’en connaître davantage, sur le diagnostic de pollution des sols, retrouvez dans les lignes ci-dessous, tout ce qu’il faut savoir ! C’est parti !

Généralité sur le diagnostic de pollution des sols

Comme son nom l’indique, et comme il a été déjà mentionné sommairement ci-dessus, le diagnostic de pollution des sols permet de déterminer l’état de pollution d’un terrain. D’une manière générale, il a pour objectif de protéger la santé des personnes qui occuperaient un terrain potentiellement contaminé par des métaux lourds ou des hydrocarbures, et de garantir la compatibilité entre l’usage potentielle du site et l’état des sols, en préservant la sécurité, la santé et l’environnement. En effet, les sols contaminés peuvent devenir des sources directes, ou indirectes, d’altération de l’eau ou de l’air, ce qui serait nocif pour la santé des hommes, mais également pour l’environnement. Plusieurs polluants peuvent être recherchés lors de ce diagnostic : les métaux lourds (tels que l’arsenic, le cadmium, le chrome, le cuivre, le nickel, le plomb, le zinc, le mercure, etc), les hydrocarbures (tels que les carburants, les goudrons, les solvants etc.), et les polluants associés au pack inerte pour l’affiliation des terres excavées en ISDI (Installations de Stockage de Déchets Inertes). Pour les gestions des terres excavées, le diagnostic de pollution des sols vous permet de déterminer les filières de traitement des terres excavées en fonction de leur seuil de pollution. En effet, si vous devez évacuer la terre excavée de votre terrain, elle sera alors considérée comme un déchet qu’il faudra traiter. Réaliser un diagnostic de pollution des sols en amont des travaux vous permet de pallier à tout risque d’arrêt de chantier. Cela vous permettra, d’autre part, à éviter des pénalités de retard et la mise en danger de votre personnel.

Qui est concerné par le diagnostic de pollution des sols ?

Le diagnostic de pollution des sols s’adresse principalement aux ICPE – Installation Classée pour la Protection de l’Environnement – soumises à autorisation d’exploiter (catégorie 3). En effet, pour eux, le diagnostic de pollution des sols est obligatoire. En générale, le diagnostic est demandé pour un changement de propriétaire, l’arrêt de l’activité ou pour tout changement d’usage (le terrain d’une ancienne station essence cédée pour la construction d’une crèche par exemple). Après le diagnostic, il est important de savoir que dans le cas où des polluants sont détectés sur le terrain, l’exploitant a pour obligation de remettre la zone en état et à ses frais. Toutefois, à part cela, l’étude des sols peut également être réclamée par un notaire, ou un particulier, qui souhaiterait s’informer de l’état du terrain avant sa vente. Effectivement, dans le cadre d’une vente, le vendeur ou bailleur est tenu d’informer le futur acquéreur de la qualité des sols.

Comment se déroule le diagnostic de pollution des sols ?

D’une manière générale, le diagnostic de pollution des sols se déroule en deux étapes : la première consiste en une étude historique, documentaire et mémorielle tandis que la deuxième concerne la caractérisation de la qualité des sols. Autrement dit, la première phase étudie le contexte géologique et historique du sol à partir de cartes et de documents, alors que la deuxième réalise les travaux de diagnostic proprement dit.

À présent, vous savez tout ce qui est nécessaire sur le diagnostic pollution de sol ! Sur ce, nous espérons que ce petit partage vous a plu et nous vous donnons rendez-vous, à très vite, pour de nouveaux sujets !

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