Quand réaliser une étude de pollution de sol ?

Quand réaliser une étude de pollution de sol ?

Plusieurs raisons  peuvent pousser une personne à réaliser une étude de pollution de sol. Ce type de diagnostic permet de déterminer les sources de pollution importantes causées par l’exécution d’une activité sur le lieu ou dans le passée. Cette pratique permet aussi de connaître avec précision les diverses contraintes liées à une opération de dépollution. Quand réaliser une étude de pollution de sol ? Les réponses dans cet article.

L’étude de pollution de sol

Il s’agit principalement d’un audit environnemental. Bien que de nombreuses entreprises négligent ce système, il est important de savoir que l’étude de pollution de sol offre de nombreuses connaissances sur le terrain et les contraintes environnementales d’un site. D’ailleurs, ces contraintes peuvent conduire à l’arrêt d’un projet de construction.

A contrario, sa mise en place et son exécution avant chaque projet de démolition ou de construction permettent aux sociétés de mieux appréhender les impacts de leurs activités sur la nature et les solutions à leur disposition.

Selon HGH Environnement, il est important de réaliser une étude de pollution d’un terrain au même moment où l’étude géographique du site sera réalisée. Ainsi, vos projets se dérouleront en suivant les contextes environnementaux et les réglementations en vigueur sur le sujet.

Les obligations légales d’une étude de pollution de sol

Plusieurs raisons peuvent être à l’origine de la réalisation de cette opération :

– Vente de site

Dans le cas où vous souhaitez vendre un site ayant déjà été exploité par une entreprise, il est plus que nécessaire de réaliser une étude de sol. Un maître d’ouvrage est le plus compétent pour le chapeauter, car il détient une forte connaissance des obligations liées à la réalisation de cette étude, surtout lorsque la structure se situe tout prés d’une population sensible. Construire une structure sur un terrain pollué relève d’une bonne expérience et de savoir-faire. Le vendeur du site a donc pour mission d’informer l’acheteur sur les risques de pollutions du site. Un document contenant ce type d’information permet de garantir la réussite de la transaction dans la transparence totale.

– Cessation ou changement d’activité

A cause des risques de pollutions qui peuvent surgir sur le site, ce dernier sera considéré comme site de vigilance ou site d’information. Il faudra donc aviser le futur acheteur des risques de pollution potentiels en réalisant un diagnostic du sol. Toutefois, l’acheteur est obligé de couvrir les frais de dépollution s’il achète quand même le terrain en connaissance de cause. Si cette opération n’a pas été effectuée par l’ancien propriétaire, il convient à l’acheteur de faire l’étude de pollution de sol avant de pouvoir exploiter le site à l’avenir.

– Rachat de site industriel

Si vous souhaitez acheter un site industriel, il est important de toujours réclamer le document garantisant que l’étude de pollution de sol ait bien été réalisée avant la mise en vente du site. Cela vous permettra de recourir à vos droits en cas de découverte de vis cachés. Attention, réalisez l’étude le plus tôt possible pour éviter que le vendeur ne le fasse, sinon vous serez tenu pour responsable de tous les impacts découverts sur le site.

– Site encore non-exploité

En ce qui concerne les sites qui n’ont jamais été utilisés, il faudra quand même faire appel à un expert pour une étude de pollution. Cela permettra de définir l’état initial du site que vous souhaitez acheter. Selon HGH Environnement, il est préférable de réaliser l’étude de pollution durant l’exécution de votre activité, cela vous permettra de voir comment le site évolue et de réduire les impacts que votre projet pourrait avoir sur l’environnement.

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